Marque renouvelée - Marque en vigueur

BECAUSE MOBILE
OEE LTD, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
3365316
Date de dépôt :
10/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2025
BECAUSE MOBILE de OEE LTD

Présentation de la marque BECAUSE MOBILE

Déposée le 10 juin 2005 par la société étrangère OEE LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BECAUSE MOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est la société étrangère OEE LTD domicilié(e) C/O NEWMAN AND CO. – REGENT HOUSE 1 PRATT MEWS, LONDON NW1 OAD - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque BECAUSE MOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BECAUSE MOBILE arrivera à expiration en date du 10 juin 2025.

OEE LTD a également déposé les autres marques suivantes : BECAUSE PUBLISHING , BECAUSE , ELECTRO SHOCK , BECAUSE MUSIC , BECAUSE RECORDS , CALYPSO SOUND SYSTEM , BECAUSE EDITIONS , BECAUSE , ERREUR


OEE LTD, Société de droit britannique - C/O NEWMAN AND CO. – REGENT HOUSE 1 PRATT MEWS, LONDON NW1 OAD - Royaume-Uni


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Inscription le 16 janvier 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°426088 - Publication au BOPI 2006-01-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-08

Inscription le 21 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°467414 - Publication au BOPI 2008-01-21

Inscription le 14 mars 2006 - renonciation partielle n°430053 - Publication au BOPI 2006-03-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Renouvellement avec limitation le 26 février 2015 n°2579958 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-02-26

Inscription le 2 juin 2017 - Concession de licence n°700815 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-06-02

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateur ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. Publicité à l'exclusion de services de publicité rendus pour des tiers, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), conseil en organisation et direction des affaires, comptabilité ; reproduction de documents, bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques, organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques. Télécommunication, informations en matière de télécommunication, communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, communications radiophoniques ou téléphoniques, services de radiotéléphonie mobile, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, services d'affichage électronique (télécommunications), raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, agences de presse ou d'informations (nouvelles), location d'appareil de télécommunication, émissions radiophoniques ou télévisées, services de téléconférences, services de messagerie électronique. Divertissement, informations en matière de divertissement, services de loisirs, publication de livres, prêt de livres, dressage d'animaux, production de films sur bandes vidéos, location de films cinématographiques, location d'enregistrements sonores, location de magnétoscopes ou de postes de radio ou de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéos, services de photographie, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, réservation de places de spectacles, services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique ou d'un réseau téléphonique mobile ou fixe), publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro édition.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.